Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAP-H 2
STEIN-HEURTEY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1545515
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2008

Présentation de la marque BAP-H 2

Déposée le 30 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) STEIN-HEURTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAP-H 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEIN-HEURTEY domicilié(e) ZAI du Bois de l'Epine, 91130 RIS ORANGIS (dossier no 2125078) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 829 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINé domicilié(e) (dossier no 2125078) - France.

La marque BAP-H 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAP-H 2 est expirée depuis le 30 septembre 2008.

STEIN-HEURTEY a également déposé les autres marques suivantes : ADEGAL , INDUGAL , MINI-LINE , DAGAL , Stein Heurtey , DIGIFLEX , THOR , SH , PYRODYNAM , CRISP


STEIN-HEURTEY, Société Anonyme - ZAI du Bois de l'Epine, 91130 RIS ORANGIS (dossier no 2125078) - France - SIREN 383829934


CABINET ARMENGAUD AINé - (dossier no 2125078) - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1998 n°2125078 - Publication au BOPI 1998-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Machines et installations pour les traitements mécaniques, thermiques et/ou chimiques des pièces mécaniques, notamment pour l'industrie automobile. Services concernant les traitements de matériaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.